Déposée le 13 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SOFRIGAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SOFRIGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-12 du 20 mars 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRIGAM domicilié(e) 212, avenue Paul Doumer - 92500 - RUEIL MALMAISON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 235 302 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ODINOT & Associés, Avocats, Maître Christine LUSSAULT domicilié(e) 40, rue Boissière - 75116 - PARIS - France.
La marque SOFRIGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717933.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFRIGAM, Société anonyme - 212, avenue Paul Doumer - 92500 - RUEIL MALMAISON cedex - France - SIREN 312235302
ODINOT & Associés, Avocats, Maître Christine LUSSAULT - 40, rue Boissière - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 8 février 2008 n°2363456 - Publication au BOPI 2008-02-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31
Errata - Publication au BOPI 1998-24
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12
Inscription le 29 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538438 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-29
Renouvellement sans limitation le 1 août 2011 n°2477136 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-08-01
Caisses frigorifiques, caisses réfrigérantes, récipients frigorifiques, accumulateurs de froid, emballages de réfrigération ; caisses et récipients frigorifiques ou réfrigérants pour le transport à basse température de sérum, sang, plasma, organes. Enveloppes réfrigérantes, enveloppes frigorifiques, échangeurs de froid ; caisses, conditionnements et récipients frigorifiques ou réfrigérants pour conserver le froid et le restituer, refroidisseurs. Conditionnements isothermes en carton, conditionnements en carton, caisses-carton, emballages isothermes pour flacons, maties d'emballages constituées de matières plastiques et carton stratifiés, carton (brut ou mi-ouvré), tous emballages en carton. Conditionnements isothermes en matières plastiques, conditionnements en matières plastiques, boîtes isothermes en matières plastiques ou en bois, flacons isothermes en matières plastiques ; pots, récipients et bacs en matières plastiques, caisses isothermes non métalliques, emballages pour bouteilles et flacons, emballages et récipients réalisés en totalité ou en partie de matières plastiques. Caisses, conditionnements et récipients pour le transport à basse température de sérum, sang, plasma, organes. Enveloppes réfrigérantes, enveloppes frigorifiques, échangeurs de froid. Caisses, conditionnements et récipients frigorifiques ou réfrigérants pour conserver le froid et le restituer. Conditionnements isothermes ; emballages isothermes ; sacs isothermes ; boîtes isothermes ; flacons isothermes ; caisses isothermes ; récipients isothermes ; glacières portatives, non électriques ; récipients calorifuges ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes. Caisses, conditionnements et récipients frigorifiques ou réfrigérants pour aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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